Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DONNA SNELL
Numéro de dépôt :
15374
Date de dépôt :
21/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DONNA SNELL
Déposée le 21 mai 1981 par BOELENS - DELILLE ADRIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNA SNELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DONNA SNELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DONNA SNELL est expirée depuis le 21 mai 1991.
BOELENS - DELILLE ADRIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25